Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) Scania France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANIA la boutique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Scania France domicilié(e) ZI d'Écouflant, 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 166 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal domicilié(e) 11 avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France.
La marque SCANIA la boutique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232026.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Scania France S.A. - ZI d'Écouflant, 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France - SIREN 307166934
Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal - 11 avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; Distribution de prospectus. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : – figurines et statues. – médailles et trophées. – bougeoirs. – articles de vaisselle. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : maroquinerie, bagagerie. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Produits et services : Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir : – drapeaux, banderoles, fanions, écussons (en matières textiles). – linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles). – couverture de voyage, rideaux, stores, tentures murales (en matières textiles). – housses de fauteuil et banquette (en matières textiles). – tapis de sols (en matières textiles). – non-tissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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